Calendrier des séances plénières

Calendrier des séances

Le CER réunit sa séance plénière une fois par mois.


Le CER se réunit périodiquement en séance plénière, au maximum une fois par mois pour :

  • Émettre un avis consultatif sur des protocoles de recherche qui lui sont soumis,
  • Réorienter, le cas échéant, ces protocoles de recherche vers une procédure d’évaluation par des CPP ou d’autres structures gérant le traitement des données.

Calendrier 2022/2023 :

  • Mardi 27/09/2022
  • Jeudi 27/10/2022
  • Mardi 22/11/2022
  • Mardi 13/12/2022
  • Mardi 24/01/2023
  • Mardi 28/02/2023
  • Mardi 28/03/2023
  • Mardi 25/04/2023
  • Mardi 23/05/2023
  • Mardi 20/06/2023
  • Mardi 11/07/2023

Le bureau du CER se réunit tous les quinze jours.