Le CER se réunit périodiquement en séance plénière, au maximum une fois par mois pour :

• Émettre un avis consultatif sur des protocoles de recherche qui lui sont soumis,
• Réorienter, le cas échéant, ces protocoles de recherche vers une procédure d’évaluation par des CPP ou d’autres structures gérant le traitement des données.

Les protocoles sont traités par ordre d’arrivée et selon la disponibilité des rapporteurs :

1. Un protocole soumis via notre plateforme est d'abord inscrit à l’ordre du jour d’une réunion de Bureau du CER SU, lequel vérifie que le dossier soumis est complet et que le CER SU est bien qualifié pour la recherche proposée. Les réunions de bureau du CER SU se tiennent tous les 15 jours.
2. Le protocole est ensuite adressé à des rapporteurs qui l'expertisent. 
3. Enfin le protocole est discuté lors d’une séance plénière (1 par mois) du CER SU, à l'issue de laquelle un avis est émis. L'avis est envoyé au déposant dans les semaines qui suivent la séance plénière.

Pour information : le délai moyen entre la soumission et le premier retour au déposant était d'environ un mois et demi en 2022. Cela étant, ce délai de traitement dépend fortement du nombre de protocoles reçus et du temps que les rapporteurs peuvent consacrer au CER SU à côté de leurs autres activités.

• Lundi 8 sept. 2025
• Lundi 22 sept. 2025
• Lundi 6 oct. 2025
• Lundi 20 oct. 2025
• Lundi 3 nov. 2025
• Lundi 17 nov. 2025
• Lundi 1 déc. 2025
• Lundi 15 déc. 2025
• Lundi 5 jan. 2026
• Lundi 19 jan. 2026
• Lundi 2 fév. 2026
• Lundi 16 fév. 2026
• Lundi 2 mars 2026
• Lundi 16 mars 2026
• Lundi 30 mars 2026
• Lundi 13 avr. 2026
• Lundi 27 avr. 2026
• Lundi 11 mai 2026
• Mardi 26 mai 2026
• Lundi 8 juin 2026
• Lundi 22 juin 2026
• Lundi 6 juil. 2026

De 14h à 17 h :

• Mardi 30 sept. 2025
• Mardi 4 nov. 2025
• Mardi 25 nov. 2025
• Mardi  16 déc. 2025
• Mardi 27 jan. 2026
• Mardi 24 fév. 2026
• Mardi 31 mars 2026
• Mardi 5 mai 2026
• Jeudi 28 mai 2026
• Mardi 23 juin 2026
• Jeudi 9 juil. 2026