Le CER se réunit périodiquement en séance plénière, au maximum une fois par mois pour :

• Émettre un avis consultatif sur des protocoles de recherche qui lui sont soumis,
• Réorienter, le cas échéant, ces protocoles de recherche vers une procédure d’évaluation par des CPP ou d’autres structures gérant le traitement des données.

Les protocoles sont traités par ordre d’arrivée et selon la disponibilité des rapporteurs :

1. Un protocole soumis via notre plateforme est d'abord inscrit à l’ordre du jour d’une réunion de Bureau du CER SU, lequel vérifie que le dossier soumis est complet et que le CER SU est bien qualifié pour la recherche proposée. Les réunions de bureau du CER SU se tiennent tous les 15 jours.
2. Le protocole est ensuite adressé à des rapporteurs qui l'expertisent. 
3. Enfin le protocole est discuté lors d’une séance plénière (1 par mois) du CER SU, à l'issue de laquelle un avis est émis. L'avis est envoyé au déposant dans les semaines qui suivent la séance plénière.

Pour information : le délai moyen entre la soumission et le premier retour au déposant était d'environ un mois et demi en 2022. Cela étant, ce délai de traitement dépend fortement du nombre de protocoles reçus et du temps que les rapporteurs peuvent consacrer au CER SU à côté de leurs autres activités.

de 14h à 16h :

• Lundi 02 sept. 2024
• Lundi 16 sept. 2024
• Lundi 30 sept. 2024
• Lundi 14 oct. 2024
• Lundi 28 oct. 2024
• Mardi 12 nov. 2024
• Lundi 25 nov. 2024
• Lundi 9 déc. 2024
• Lundi 06 janv. 2025
• Lundi 20 janv. 2025
• Lundi 03 fév. 2025
• Lundi 17 fév. 2025
• Lundi 03 mars 2025
• Lundi 17 mars 2025
• Lundi 31 mars 2025
• Lundi 14 avril 2025
• Lundi 12 mai 2025
• Lundi 26 mai 2025
• Mardi 10 juin 2025
• Lundi 23 juin 2025
• Lundi 07 juil. 2025

De 14h à 17h

• Mardi 24 sept. 2024 - Complète
• Mardi 29 oct. 2024 - Complète
• Mardi 26 nov. 2024 - Complète
• Mardi 17 déc. 2024
• Mardi 4 fév. 2025
• Mardi 25 fév. 2025
• Mardi 25 mars 2025
• Jeudi 24 avril 2025
• Mardi 27 mai 2025
• Jeudi 26 juin 2025
• Jeudi 10 juil. 2025