
Calendrier des séances
Le CER réunit sa séance plénière une fois par mois.
Le CER se réunit périodiquement en séance plénière, au maximum une fois par mois pour :
- Émettre un avis consultatif sur des protocoles de recherche qui lui sont soumis,
- Réorienter, le cas échéant, ces protocoles de recherche vers une procédure d’évaluation par des CPP ou d’autres structures gérant le traitement des données.
Calendrier 2022/2023 :
- Mardi 27/09/2022
- Jeudi 27/10/2022
- Mardi 22/11/2022
- Mardi 13/12/2022
- Mardi 24/01/2023
- Mardi 28/02/2023
- Mardi 28/03/2023
- Mardi 25/04/2023
- Mardi 23/05/2023
- Mardi 20/06/2023
- Mardi 11/07/2023
Le bureau du CER se réunit tous les quinze jours.