• Lundi 7 sept. 2026
• Lundi 21 sept. 2026
• Lundi 5 oct. 2026
• Lundi 19 oct. 2026
• Lundi 2 nov. 2026
• Lundi 16 nov. 2026
• Lundi 30 nov. 2026
• Lundi 14 déc. 2026
• Lundi 4 janv. 2027
• Lundi 18 janv. 2027
• Lundi 1 fév. 2027
• Lundi 15 fév. 2027
• Lundi 1 mars 2027
• Lundi 15 mars 2027
• Lundi 5 avr. 2027
• Lundi 19 avr. 2027
• Lundi 10 mai 2027
• Lundi 24 mai 2027
• Lundi 7 juin 2027
• Lundi 21 juin 2027
• Lundi 5 juil. 2027 

• Mardi 29 sept. 2026
• Mardi 3 nov. 2026
• Mardi 24 nov. 2026
• Mardi 15 déc. 2026
• Mardi 26 janv. 2027
• Mardi 23 fév. 2027
• Mardi 30 mars 2027 
• Mardi 27 avr. 2027
• Mardi 25 mai 2027
• Mardi 22 juin 2027
• Jeudi 8 juil. 2027 

Le CER se réunit périodiquement en séance plénière, au maximum une fois par mois pour :

• Émettre un avis consultatif sur des protocoles de recherche qui lui sont soumis,
• Réorienter, le cas échéant, ces protocoles de recherche vers une procédure d’évaluation par des CPP ou d’autres structures gérant le traitement des données.

Les protocoles sont traités par ordre d’arrivée et selon la disponibilité des rapporteurs :

1. Un protocole soumis via notre plateforme est d'abord inscrit à l’ordre du jour d’une réunion de Bureau du CER SU, lequel vérifie que le dossier soumis est complet et que le CER SU est bien qualifié pour la recherche proposée. Les réunions de bureau du CER SU se tiennent tous les 15 jours.
2. Le protocole est ensuite adressé à des rapporteurs qui l'expertisent. 
3. Enfin le protocole est discuté lors d’une séance plénière (1 par mois) du CER SU, à l'issue de laquelle un avis est émis. L'avis est envoyé au déposant dans les semaines qui suivent la séance plénière.

Pour information : le délai moyen entre la soumission et le premier retour au déposant était d'environ un mois et demi en 2022. Cela étant, ce délai de traitement dépend fortement du nombre de protocoles reçus et du temps que les rapporteurs peuvent consacrer au CER SU à côté de leurs autres activités.